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Marques déposées par Château Rabaud-Promis
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Château Rabaud-Promis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Rabaud-Promis
Château Rabaud-Promis

Numéro de dépôt :
4404523
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
Château Rabaud-Promis de Château Rabaud-Promis

Présentation de la marque Château Rabaud-Promis

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par Château Rabaud-Promis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Rabaud-Promis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Château Rabaud-Promis domicilié(e) 1 Château Rabaud-Promis - 33210 - Bommes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Rabaud-Promis, Madame Michele DEJEAN domicilié(e) 1 château Rabaud-Promis - 33210 - Bommes - France.

La marque Château Rabaud-Promis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Rabaud-Promis arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

Château Rabaud-Promis a également déposé les autres marques suivantes : Raymond-Louis


Château Rabaud-Promis - 1 Château Rabaud-Promis - 33210 - Bommes - France


Château Rabaud-Promis, Madame Michele DEJEAN - 1 château Rabaud-Promis - 33210 - Bommes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.